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Séances du conseil municipal
Zone gauche
Les séances du conseil municipal se tiennent mensuellement sur la commune. Elles sont publiques et ouvertes à tous les administrés ainsi qu’à la presse. Par le vote de délibérations, elles permettent de régler les affaires de la commune aux termes de l'article L. 2121-29 du Code Général des Collectivités Territoriales.
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 15 septembre 2025 à 20h00
en Mairie (Salle du Conseil)
Zone droite
Zone bas
Conseil Municipal du lundi 30 juin 2025
- Liste des délibérations du Conseil Municipal du 30 juin 2025 (70.6 Ko)
- Délib 2025.39 Vote de subventions de fonctionnement à des associations – année 2025 (643.9 Ko)
- Délib 2025.40 Réalisation d’un équipement sportif de type terrain multi-sports - Demande subvention 2025 (733.7 Ko)
- Délib 2025.41 Modification du tableau des effectifs du personnel permanent n° 2-2025-Création d’un emploi (1.1 Mo)
- Délib 2025.42 Création d’emplois contractuels d’animateurs périscolaires – année 2025 2026 (762.3 Ko)
- Délib 2025.43 Adoption du règlement intérieur des personnels de la collectivité (13.5 Mo)
- Délib 2025.44 Instauration des ASA pour motif personnel au profit des agents (1.3 Mo)
- Délib 2025.45 Fourniture et acheminement d’électricité et services complémentaires - Signature du marché (2.8 Mo)
- Délib 2025.46 Désaffectation et déclassement du domaine public communal sans enquête publique préalable – V.C. 7 (1.1 Mo)
- Délib 2025.47 Acquisition parcelles AS 277 278 280 appartenant à M. RAILLON (1.1 Mo)
- Délib 2025.48 Acquisition une emprise parcelle AZ 339 appartenant à Mme JACQUET (896.9 Ko)
- Délib 2025.49 Acquisition parcelle AC 194 appartenant à la SCI PIZANCON (914.4 Ko)
- Délib 2025.50 Cession d’une emprise foncière à Mme GUIGNARD (2.0 Mo)
- Délib 2025.51 Cession de la salle Isidore Descombes au fonds de dotation KOLLAO (3.1 Mo)
- Délib 2025.52 Signature convention servitudes ENEDIS passage réseau électrique (909.7 Ko)
- Délib 2025.53 Demande de soutien au titre des Maires bâtisseurs (702.7 Ko)
- PV du Conseil municipal du 12 mai 2025 (7.6 Mo)
Conseil Municipal du lundi 12 mai 2025
- Liste des délibérations du Conseil Municipal du 12 mai 2025 (71.1 Ko)
- Délib 2025.22 Approbation du Compte Financier Unique 2024 – Budget général de la Commune (1.4 Mo)
- Délib 2025.23 Affectation des résultats définitifs de clôture du budget général 2024 de la Commune (660.4 Ko)
- Délib 2025.24 Vote du budget supplémentaire 2025 - Budget général de la Commune (660.4 Ko)
- Délib 2025.25 Vote d’une subvention de fonctionnement à l’association La souris verte – année 2025 (456.8 Ko)
- Délib 2025.26 Aménagement de la rue Abel Bourgeaud – Demande de subvention 2025 (879.0 Ko)
- Délib 2025.27 Demande de subvention au SDED pour la réfection de l’éclairage du club house du tennis (711.5 Ko)
- Délib 2025.28 Modification des horaires d’entrées et sorties des écoles Simone Veil et Les Monts du Matin (671.6 Ko)
- Délib 2025.29 Avis projet chambre funéraire Pompes Funèbres Marbrerie BRUN (658.2 Ko)
- Délib 2025.30 Avenant à la convention de mandat avec VRA pour la lutte contre les déchets abandonnés avec CITEO (8.1 Mo)
- Délib 2025.31 Promesse de convention d’occupation du domaine public à la société SLRT SOLAROVAL (4.8 Mo)
- Délib 2025.32 SDED Effacement réseaux électriques rue Battelier dossier 260880016AER (1.5 Mo)
- Délib 2025.33 Convention de co-maîtrise d’ouvrage avec VRA travaux aménagement chemin des Sarrazines (5.0 Mo)
- Délib 2025.34 Convention de co-maîtrise d’ouvrage avec VRA travaux aménagement rue Abel Bourgeaud (1.8 Mo)
- Délib 2025.35 Consultation sur le projet de ZAP après enquête publique (7.6 Mo)
- Délib 2025.36 Acquisition de la parcelle cadastrée section ZA n°313 appartenant à la SAFER (4.7 Mo)
- Délib 2025.37 Rétrocession voiries et espaces communs lotissement Uranus I (1.0 Mo)
- Délib 2025.38 Signature convention de servitudes avec ENEDIS passage réseau électrique souterrain Rue du Vercors (1.4 Mo)
- PV du Conseil municipal du 24 mars 2025 (5.8 Mo)
Conseil Municipal du 24 mars 2025
- Liste des délibérations du Conseil Municipal du 24 mars2025 (237.0 Ko)
- Délib 2025.09 Liste des jurés d'assises 2026 (719.8 Ko)
- Délib 2025.10 Dénomination d’une salle dans un bâtiment communal (517.0 Ko)
- Délib 2025.11 Vote subventions aux association 2025 (500.8 Ko)
- Délib 2025.12 Restauration des drapeaux des conscrits - Demande de subvention (742.3 Ko)
- Délib 2025.13 Extension du système de vidéoprotection Allée Joel COMBET – demande de subvention (816.3 Ko)
- Délib 2025.14 Convention insertion publics en difficulté par l’intermédiaire de la commande publique (1.3 Mo)
- Délib 2025.16 Approbation du Rapport Social Unique 2023 (786.7 Ko)
- Délib 2025.17 Adhésion convention unique missions et services facultatifs CDG 26 (4.0 Mo)
- Délib 2025.18 Recrutement d’un agent contractuel non permanent à temps incomplet (562.4 Ko)
- Délib 2025.19 Signature convention de servitude avec VRA– 18 rue du Vercors - Parcelle AB 122 (1.7 Mo)
- Délib 2025.20 Acquisition de parcelles appartenant à Sud Immo Constructeur (2.5 Mo)
- Délib 2025.21 Cession d’emprises de parcelles situées Rue du 19 mars 1962 DAI (3.1 Mo)
- PV du Conseil municipal du 3 février 2025 (3.9 Mo)
Conseil Municipal du lundi 3 février 2025
- Liste des délibérations du Conseil Municipal du 3 février 2025 (65.4 Ko)
- Délib 2025.01 Signature convention groupement commande entretien espaces verts (1.1 Mo)
- Délib 2025.02 Participation financière aux séjours scolaires (1.2 Mo)
- Délib 2025.03 Signature convention coordination police municipale et forces de sécurité de l’Etat (868.4 Ko)
- Délib 2025.04 Avis sur le projet d’arrêté préfectoral de captage de Châteauneuf sur Isère (565.3 Ko)
- Délib 2025.05 Autorisation rappel de rémunération pour une période prescrite par la déchéance quadriennale (657.3 Ko)
- Délib 2025.06 Acquisition parcelle AZ 540 appartenant à M. et Mme SAULLE (979.0 Ko)
- Délib 2025.06 Cession emprise parcelle BM 296 à M. GADET et Mme LAURIAU (1.5 Mo)
- Délib 2025.08 Cession parcelle BC 434 à Mme GIRARD et M. DAMONT (1.8 Mo)
- PV du Conseil municipal du 16 décembre 2024 (8.5 Mo)
Conseil Municipal du lundi 16 décembre 2024
- Liste des délibérations du Conseil Municipal du 16 décembre 2024 (80.9 Ko)
- Délib 2024.94 Vote du Budget Primitif 2025 – Budget principal de la Commune (1.1 Mo)
- Délib 2024.95 Vote des subventions de fonctionnement aux associations – année 2025 (845.3 Ko)
- Délib 2024.96 Fiscalité directe - fixation des taux d’imposition pour l’année 2025 (436.6 Ko)
- Délib 2024.97 Avis sur les ouvertures dominicales 2025 (704.6 Ko)
- Délib 2024.98 Suppression du poste de 6ème adjointe et modification du tableau du conseil municipal (803.3 Ko)
- Délib 2024.99 Indemnités de fonction du Maire des Adjoints CM délégués et CM (1.9 Mo)
- Délib 2024.100 Majoration des indemnités de fonction des élus (725.3 Ko)
- Délib 2024.101 Désignation d’un délégué au Conseil d’Administration de la Mission Locale (640.7 Ko)
- Délib 2024.102 Avis commune projet unité de méthanisation METHAMONDY (891.3 Ko)
- Délib 2024.103 Mise en place indemnité spéciale de fonction et d’engagement PM (1.3 Mo)
- Délib 2024.104 Participation financière travaux de rénovation de l’éclairage public la Chossonière (992.3 Ko)
- Délib 2024.105 Acquisition emprise parcelle BM n°121 à M. GOUNON (974.2 Ko)
- Délib 2024.106 Acquisition emprise parcelle AZ n°429 à Mme et M. JACOUTON (1.0 Mo)
- Délib 2024.107 Acquisition emprise parcelle AZ n°318 à Mme BLAIN et M. TANCHON (940.1 Ko)
- Délib 2024.108 Acquisition emprise parcelle BM n°123 à M. et Mme RIBOLI (976.5 Ko)
- Délib 2024.109 Acquisition de la parcelle cadastrée section AS n°378 appartenant à M. ARNAUD et Mme UDNY (980.2 Ko)
- Délib 2024.110 Cession emprise parcelle BM n°287 à M. Laurent BARBIER (1.7 Mo)
- Délib 2024.111 Evolution du bilan de concertation pour le projet de PA Les Sentiers Fleuris (832.2 Ko)
- Délib 2024.112 Signature convention transfert à la commune communs Les sentiers fleuris (1.9 Mo)
- Délib 2024.113 Signature convention servitudes ENEDIS passage réseau en souterrain Allée Hippocrate (1.4 Mo)
- PV du Conseil municipal du 4 novembre 2024 (8.1 Mo)
Conseil Municipal du lundi 4 novembre 2024
- Liste des délibérations du Conseil Municipal du 4 novembre 2024 (70.1 Ko)
- Délib 2024.77 Rapport ROB 2025 (7.5 Mo)
- Délib 2024.78 Aménagement d'une zone de loisirs (800.9 Ko)
- Délib 2024.79 Approbation des statuts de VRA (2.6 Mo)
- Délib 2024.80 Signature de la charte Vie Associative (2.2 Mo)
- Délib 2024.81 Dénomination d'un bâtiment communal (509.9 Ko)
- Délib 2024.82 Rapport annuel 2023 assainissement VRA (537.1 Ko)
- Délib 2024.83 Rapport annuel 2023 eau potable VRA (526.8 Ko)
- Délib 2024.84 Rapport annuel 2023 gestion des déchets VRA (535.0 Ko)
- Délib 2024.85 Rapport annuel 2023 SID (504.2 Ko)
- Délib 2024.86 Désignation délégué SIERS (521.3 Ko)
- Délib 2024.87 Validation du document unique d'évaluation des risques professionnels (9.9 Mo)
- Délib 2024.88 Aménagement du parc le Vallon du Charlieu (1.6 Mo)
- Délib 2024.89 Signature d'une convention de veille et de stratégie foncière avec EPORA (16.8 Mo)
- Délib 2024.90 Détermination des zones d'accélération de production d'énergie renouvelable (4.8 Mo)
- Délib 2024.91 Acquisition emprise parcelle BM 677 DAH (4.1 Mo)
- Délib 2024.92 Cession emprise parcelle ZA 756 à SCI POGNISSIME (2.4 Mo)
- Délib 2024.93 Echanges de parcelles entre la SCI 2F, les Consorts MARCE et la Commune (2.9 Mo)
- PV signé du Conseil municipal du 23 septembre 2024 (1.3 Mo)
Conseil Municipal du lundi 23 septembre 2024
- Liste des délibérations du Conseil Municipal du 23 septembre 2024 (72.7 Ko)
- Délib 2024.58 Vote de la décision modificative n°2-2024 - Budget général de la Commune (1.3 Mo)
- Délib 2024.59 Réfection éclairage terrain d’entrainement de foot - Demande de subvention à la FFF (700.6 Ko)
- Délib 2024.60 Construction d’un pumptrack - Demande de subvention à la Région AURA (704.6 Ko)
- Délib 2024.61 Vote de subventions de fonctionnement à des associations – année 2024 (462.4 Ko)
- Délib 2024.62 Garantie d’emprunt rue des jardins – Société pour le Développement de l’Habitat (SDH) (18.6 Mo)
- Délib 2024.63 Garantie d’emprunt 17 rue Léon VALLIER – ADIS (11.9 Mo)
- Délib 2024.64 Marché réhabilitation ex-SDIS annulation pénalité du lot 1 FERLAY et Fils (492.3 Ko)
- Délib 2024.65 Signature convention partenariat GRDF - Accompagnement vers la transition écologique (4.4 Mo)
- Délib 2024.66 Communication du Rapport annuel du Syndicat Départemental d’Energies de la Drôme (SDED) pour l’année 2023 (493.2 Ko)
- Délib 2024.67 Communication du rapport annuel 2023 du SIERS (459.9 Ko)
- Délib 2024.68 Signature de la charte Ville ambassadrice du don d’organe (1.1 Mo)
- Délib 2024.69 Convention de co-maîtrise avec VRA aménagement nouvelle voirie Ave Charles de Gaulle Rue Marcel Battelier (2.7 Mo)
- Délib 2024.70 Convention de co-maîtrise d’ouvrage VRA travaux aménagement Allée Hippocrate (1.2 Mo)
- Délib 2024.71 Signature d’une convention de prestation de services Chatuparc avec VRA (2.1 Mo)
- Délib 2024.72 Acquisition emprise eparcelle ZA 421 à GO 4 HIT réaménagement de l’allée Hippocrate (1,015.1 Ko)
- Délib 2024.73 Cessions emprises parcelle BM 291 aux riverains du lotissement Les Horizons (1.3 Mo)
- Délib 2024.74 Régularisation d’un alignement situé chemin du Riousset appartenant à MBG (969.4 Ko)
- Délib 2024.75 Dénomination des voiries crées dans le lotissement Les Sentiers Fleuris (982.4 Ko)
- Délib 2024.76 Création servitude passage canalisation avec rejet EP parcelles AS 730 et 657 aux consorts BRINGUIER (783.8 Ko)
- PV du Conseil municipal du 25 juillet 2024 (2.5 Mo)
Conseil Municipal du 25 juillet 2024
- Liste des délibérations du Conseil Municipal du 25 juillet 2024 (65.3 Ko)
- Délib 2024.53 Demande de subvention SDED réfection éclairage de l’UEEA – Ecole Pizançon (1.0 Mo)
- Délib 2024.54 Redevance occupation domaine public par les ouvrages de distribution de gaz (867.7 Ko)
- Délib 2024.55 Signature Bail Emphytéotique Administratif couverture courts de tennis (5.1 Mo)
- Délib 2024.56 Cession des parcelles cadastrées section ZL n°41 et n°42 à la SCI NOUMEA (2.0 Mo)
- Délib 2024.57 Signature convention SID parcelles chemin des Blaches (1,002.4 Ko)
- PV du Conseil Municipal du 24 juin 2024 (5.5 Mo)